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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 259 des éléments.
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Circulaire d'information (CI) No 302-012
1
Circulaire d'information (CI) N° 300-019
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-048
1
Circulaire d'information (CI) Nº LTA-002
1
Circulaire d'information (CI) Nº 605-003
1
Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-013
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Sujets
Aviation
455
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
97
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
35
Circulaires d'information
24
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Avis de navigabilité
9
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
2
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Publications
145
Services aériens commerciaux
45
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
8
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
216
Services généraux
187
Transport ferroviaire
86
(-) Marchandises dangereuses
CANUTEC
8
Publications
5
Bulletin de nouvelles
3
Avis de sécurité
1
Contenants
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Transport routier
63
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
Campagnes
7
(-) Publications
Marine
2
Date
2024
45
2023
73
2022
78
(-) 2021
2020
227
2019
371
2018
212
2017
59
(-) 2016
2015
120
2014
58
2013
116
2012
49
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2010
89
2009
254
2008
59
2007
181
2006
333
(-) 2005
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
183
TMD
58
Routier
7
Type de contenu
Page
241
Publication
18
Type
Type