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Transports Canada
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Affichage de 21 à 30 sur 93 des éléments.
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Fonds national des corridors commerciaux
1
Foire aux questions – Constructeurs de véhicules et la marque nationale de sécurité
1
Normes de sécurité des véhicules
1
Normes de sécurité des sièges d’auto pour enfants
1
Le régulateur de vitesse adaptatif
1
Systèmes de surveillance de la pression des pneus
1
Liste des dispositifs de consignation électronique
1
Surveillance des angles morts
1
L'avertisseur de sortie de voie
1
Antipatinage
1
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Sujets
Aviation
433
Centre reference
147
Publications
103
Services aériens commerciaux
48
Navigabilité des aéronefs
22
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
19
Sécurité des drones
18
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
(-) Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
193
Transport maritime
165
Transport ferroviaire
108
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Technologies novatrices
16
Sécurité des véhicules automobiles
13
Dispositifs de consignation électronique
8
Publications
8
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
6
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Research and testing
3
Statistiques et données
3
Commercial vehicles
2
Conduire en toute sécurité
2
Importer un véhicule
2
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
86
Marchandises dangereuses
52
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
42
Initiatives
37
Programmes
29
Campagnes
12
Marine
7
Publications
7
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
4
Date
(-) 2024
2023
54
2022
21
(-) 2021
2020
38
2019
202
2018
16
2017
7
2016
2
2015
6
2014
4
2013
43
(-) 2012
Catégorie
Routier
77
Corporate
2
Ferroviaire
1
Surface
1
Type de contenu
Page
65
Publication
27
Sujet
1
Type
Type