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Transports Canada
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Affichage de 61 à 70 sur 406 des éléments.
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Publication de Transports (TPs) relatives à la Sécurité maritime
1
PARTIE I : INTRODUCTION
1
Partie II : CHAPITRE I DE SOLAS - Dispositions générales
1
Protocole d'entente - TC et MPO
1
Norme relative aux alarmes à 5 ppm pour eaux de cale (eaux intérieures canadiennes) - TP 12301 F (2008)
1
Inscription des bâtiments au programme de conformité des petits bâtiments (PCPB)
1
Clarification du terme 'reliés par un raccordement rigide'
1
Livret de radio pour les navires immatriculés au Canada (Ainsi que pour les navires exemptés d’avoir un dispositif radio SMDSM) - TP 13926 F
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Table des matières
1
Normes de conception, de construction et de sécurité des voiliers-écoles - TP 13313 F
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Services aériens commerciaux
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Navigabilité des aéronefs
24
Sécurité des drones
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
3
Aéronefs ultra-légers
1
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
1
Immatriculation et location des aéronefs
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Sûreté aérienne
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
13
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Navigation dans l'Arctique
6
Permis et immatriculation des bâtiments
5
Sécurité maritime au Canada
5
Certification des gens de mer
4
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Navigation et conditions maritimes
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Pollution marine et intervention environnementale
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Formation et certification maritime
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La présence maritime internationale du Canada
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Se préparer à utiliser son embarcation
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Sûreté maritime
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Services généraux
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Transport routier
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Transport ferroviaire
93
Marchandises dangereuses
89
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
42
Initiatives
37
Programmes
36
Publications
22
Campagnes
16
Marine
11
Examens législatifs
2
Date
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2023
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40
(-) 2021
2020
152
2019
113
2018
114
(-) 2017
2016
108
2015
49
2014
61
(-) 2013
2012
71
2011
72
2010
455
Catégorie
Maritime
379
Aviation
10
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
Page
321
Publication
84
Sujet
1
Type
Type