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Norme de jaugeage des bâtiments - TP 13430 F
1
Normes applicables à la construction des coques doubles des pétroliers - TP 11710 F (2009)
1
Guide sur la protection contre l'incendie à la construction - TP 11469 F
1
Préambule
1
Programme de conformité des petits bâtiments - Écoles de navigation de plaisance
1
Petits bâteaux de pêche - Manuel de sécurité - TP 10038 F (2003)
1
Normes sur la construction et l'inspection des petits navires à passagers - TP 11717 F (1994)
1
Annexe B - Sécurité des voies navigables et des itinéraires de navigation
1
Examen médical des navigants – guide du médecin
… du médecin ( SGDDI : 7392918) 6.2 Formulaire de TC n o
82
-
0662
, Certificat médical de la marine 6.3 Formulaire de TC n o
82
-0662P, Certificat médical provisoire de la marine/Rapport …
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Permis et immatriculation des bâtiments
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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