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Affichage de 1 à 10 sur 306 des éléments.
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Liste de conditions spéciales de navigabilité (CSN) approuvées
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Rapports de difficultés en service (RDS) - Équipement
1
Liste des CAN-TSO et ETSO (normes techniques) communes
1
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Aviation
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Sécurité des drones
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Accords et arrangements internationaux
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Maintien de la navigabilité
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Certification des aéronefs
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Navigabilité des aéronefs de loisir
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Publications et documents d'orientation
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
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Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
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Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Rapports évaluation opérationnelle
1
Spécifications exploitation
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Sûreté aérienne
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Aviation civile
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Immatriculation et location des aéronefs
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
253
Inspection et certification des bâtiments
9
Pollution marine et intervention environnementale
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Sécurité maritime au Canada
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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2012
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Catégorie
Maritime
267
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20
Surface
1
Type de contenu
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276
Publication
30
Type
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