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Circulaire d'information (CI) N° 301-001
1
Circulaire d'information (CI) No. 300-005
1
Circulaire d'information (CI) No 302-012
1
Circulaire d'information (CI) N° 300-019
1
Circulaire d'information (CI) Nº 401-001
1
Circulaire d'information (CI) Nº 401-003
1
Circulaire d'information (CI) No 700-051
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-048
… une piste à surface dure lors d'un vol de positionnement,
car
il n’y a aucune exigence que ces décollages doivent être …
0.172
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Sujets
Aviation
922
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
135
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
92
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
68
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
57
Circulaires d'information
54
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
4
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
2
Avis de navigabilité
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
106
Navigabilité des aéronefs
62
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
56
Services aériens commerciaux
49
Sécurité des drones
26
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
10
Accidents d'aviation et enquêtes
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
5
Aviation civile
3
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
491
Transport maritime
290
Transport ferroviaire
232
Marchandises dangereuses
129
Transport routier
125
Initiatives
90
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
83
Programmes
46
Campagnes
29
Publications
29
Marine
16
Examens législatifs
3
Date
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31
2023
37
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(-) 2021
(-) 2020
2019
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2018
173
2017
18
2016
21
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(-) 2014
2013
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2012
31
2011
82
2010
87
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191
2008
59
2007
181
2006
332
(-) 2005
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
405
Type de contenu
Page
420
Type
Type