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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 147 des éléments.
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Circulaire d'information (CI) No 302-012
1
Circulaire d'information (CI) N° 300-019
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-048
1
Circulaire d'information (CI) Nº LTA-002
1
Circulaire d'information (CI) Nº 605-003
1
Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
… n o : 05 Numéro du SGDDI : 16833326 ( English version :
RDIMS
Number : 14914809) Date d’entrée en vigueur : …
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-013
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Sujets
Aviation
316
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
97
Circulaires d'information
24
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Avis de navigabilité
2
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
2
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Publications
87
Sécurité des drones
13
Services aériens commerciaux
12
Navigabilité des aéronefs
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Services en ligne de l’aviation civile et applications
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Services de navigation aérienne
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
207
Services généraux
192
Transport ferroviaire
109
Marchandises dangereuses
70
Transport routier
67
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
16
Publications
7
Campagnes
5
Marine
2
Date
2024
27
2023
37
2022
30
(-) 2021
2020
179
2019
305
2018
175
2017
18
(-) 2016
2015
86
(-) 2014
2013
87
2012
31
2011
83
2010
87
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
(-) 2005
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
140
Type de contenu
Page
147
Type
Type