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Transports Canada
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Phase I
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Petits contenants pour le transport des marchandises dangereuses des classes 3, 4, 5, 6.1, 8 et 9, une norme de Transports Canada
1
Transport des marchandises dangereuses - Notions élémentaires
1
Bombardier BD500 (CSeries) – Partie 1
1
Appendice 3 – Amélioration des marges de sécurité opérationnelles au décollage
1
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(-) Services aériens commerciaux
Rapports évaluation opérationnelle
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Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
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Publications et documents d'orientation
2
Aviation commerciale et d'affaires
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
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Sécurité des drones
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Navigabilité des aéronefs
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Aviation civile
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Services en ligne de l’aviation civile et applications
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(-) Transport maritime
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160
Inspection et certification des bâtiments
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Navigation dans l'Arctique
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
168
Transport ferroviaire
98
Transport routier
72
(-) Marchandises dangereuses
Bulletin de nouvelles
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Publications
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Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
4
CANUTEC
3
Matériel de sensibilisation et FAQ
2
Avis de sécurité
1
Contenants
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Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Programmes
21
Publications
9
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Campagnes
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(-) 2005
Catégorie
Maritime
177
TMD
63
Aviation
15
Surface
1
Type de contenu
Page
178
Publication
92
Type
Type