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Sujets
Aviation
683
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Circulaires d'information
159
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
93
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
40
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
23
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
5
Circulaires d'information de l'Aviation générale
2
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Avis de navigabilité
1
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
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Navigabilité des aéronefs
35
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Sécurité des drones
27
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
22
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
19
Services aériens commerciaux
18
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
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Sûreté aérienne
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Aviation civile
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Transport maritime
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Transport routier
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Examens législatifs
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Campagnes
15
Marine
12
Publications
9
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Infrastructure
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2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
332
Type de contenu
Page
341
Type
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