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Circulaire d'information (CI) No 302-012
1
Circulaire d'information (CI) N° 300-019
1
Phase I
1
Circulaire d'information (CI) Nº 401-001
1
Circulaire d'information (CI) Nº 401-003
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-024
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-053
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-048
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Sujets
Aviation
774
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
105
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
95
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
67
Circulaires d'information
46
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
6
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
5
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Circulaires d'information de l'Aviation générale
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
2
Avis de navigabilité
1
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
96
Navigabilité des aéronefs
83
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
57
Services aériens commerciaux
41
Sécurité des drones
35
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
26
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
14
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
6
Sûreté aérienne
4
Aviation civile
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Services généraux
381
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
154
Permis et immatriculation des bâtiments
57
Inspection et certification des bâtiments
11
Sécurité maritime au Canada
6
Certification des gens de mer
4
Conception
3
Pollution marine et intervention environnementale
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
153
Transport routier
152
Marchandises dangereuses
91
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
63
Initiatives
61
Centre d’innovation
60
Programmes
56
Publications
27
Campagnes
20
Marine
19
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Examens législatifs
2
Date
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2022
69
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(-) 2020
2019
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2017
105
2016
128
2015
132
(-) 2014
2013
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2012
90
2011
152
2010
495
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191
2008
59
2007
181
2006
332
(-) 2005
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
333
Maritime
233
Surface
3
Corporate
2
Type de contenu
Page
550
Publication
46
Service
2
Type
Type