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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 56 des éléments.
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Exigences réglementaires et références
1
Inscription au cours spécialisé en matière de certification des aéronefs : comment nous joindre
1
Maintenance et construction des aéronefs
1
Liste des modèles éligibles pouvant être immatriculés comme avions ultra-légers de types évolués (AULE)
1
Liste des modèles éligibles pouvant être immatriculés comme avions ultra-légers de types évolués (AULE)
1
Collaboration en matière de réglementation entre TCAC et l'EASA
1
Procédures de mise en oeuvre - Singapour
1
Protocoles d'entente - Israël
1
Entente technique pour la validation des approbations de conception de Transports Canada, Aviation Civile par l’Agence Fédérale du Transport Aérien (Russie)
1
Entente générique - Autorités conjointes de l'aviation - Appendice D - Modification à des certificats de type
1
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Sujets
Aviation
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Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
105
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
84
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
67
Circulaires d'information
35
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
2
(-) Avis de navigabilité
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
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(-) Navigabilité des aéronefs
Accords et arrangements internationaux
46
Navigabilité des aéronefs de loisir
3
Certification des aéronefs
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Maintien de la navigabilité
2
Maintenance et construction des aéronefs
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Services aériens commerciaux
33
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
21
Accidents d'aviation et enquêtes
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
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Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Transport maritime
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Services généraux
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Transport ferroviaire
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Transport routier
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
58
Marchandises dangereuses
58
Publications
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Programmes
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Marine
14
Campagnes
11
>Mesures, mises à jour et lignes directrices pour l’aviation liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
2
Examens législatifs
2
Mesures, mises à jour et lignes directrices pour le transport ferroviaire liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
1
Date
2024
13
2023
28
2022
6
(-) 2021
(-) 2020
2019
18
2017
6
2016
1
2015
1
2012
8
2011
8
2010
43
Catégorie
Aviation
55
Type de contenu
Page
56
Type
Type