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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 12 des éléments.
Recherche
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Avis de navigabilité, B041, édition 4
1
Avis d’annulation de l’avis de navigabilité B044
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
Aéroport de Churchill
1
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Sujets
Aviation
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Centre reference
156
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
81
Circulaires d'information
35
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
15
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
5
(-) Avis de navigabilité
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
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Navigabilité des aéronefs
19
Sécurité des drones
17
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Immatriculation et location des aéronefs
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Accidents d'aviation et enquêtes
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Sûreté aérienne
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Aviation civile
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Services généraux
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Transport maritime
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Transport routier
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Marchandises dangereuses
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Programmes
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Campagnes
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Marchandises et interface navire-port
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Publications
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Marine
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Inspection des navires commerciaux étrangers
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Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
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Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
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Rapports d'évaluation
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Rapports financiers de Transports Canada
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Évaluation environnementale stratégique : Déclarations publiques
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Exploitants aériens étrangers
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Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
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Plans ministériels
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Rapports annuels sur les transports au Canada
1
Rapports de la vérification interne
1
Rapports évaluation opérationnelle
1
Santé et sécurité au travail
1
Date
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2023
2
(-) 2021
2020
18
2019
8
2018
11
2017
2
2016
1
2012
6
2011
7
2010
37
Catégorie
Aviation
8
Type de contenu
Page
11
Service
1
Type
Type