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Transports Canada
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Affichage de 1 à 9 sur 9 des éléments.
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Accusé de réception
1
Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Les vaccins COVID-19 et les titulaires de certificats médicaux d'aviation
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
Sujets
Aviation
400
Centre reference
172
Publications
49
Services aériens commerciaux
22
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
8
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
(-) Accidents d'aviation et enquêtes
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
318
Transport ferroviaire
102
Transport maritime
85
Transport routier
67
Marchandises dangereuses
45
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
Campagnes
5
Publications
5
Marine
2
Examens législatifs
1
Date
2024
7
2023
2
2022
3
(-) 2021
2020
26
2019
9
2018
48
(-) 2015
Catégorie
Aviation
7
Type de contenu
Page
8
Service
1
Type
Type