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Circulaire d'information (CI) No 302-012
1
Circulaire d'information (CI) N° 300-019
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-002
1
Circulaire d'information (CI) N° 302-019
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-019
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-048
1
Circulaire d'information (CI) Nº 571-024
1
Circulaire d'information (CI) Nº LTA-002
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Sujets
Services généraux
256
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
154
Inspection et certification des bâtiments
12
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Sécurité maritime au Canada
5
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
4
Certification des gens de mer
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
61
Circulaires d'information
35
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
15
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
5
Avis de navigabilité
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
2
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
Transport ferroviaire
90
Transport routier
81
Marchandises dangereuses
73
Publications
70
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
41
Initiatives
37
Programmes
29
Navigabilité des aéronefs
19
Sécurité des drones
17
Services aériens commerciaux
17
Campagnes
11
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Publications
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Marine
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Aviation civile
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Date
(-) 2024
2023
88
2022
69
(-) 2021
2020
285
2019
410
2018
275
2017
105
(-) 2016
2015
132
2014
101
2013
290
2012
90
2011
152
2010
495
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
(-) 2005
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Maritime
191
Aviation
129
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
Page
274
Publication
71
Type
Type