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Transports Canada
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Recherche
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme de la Sécurité des cabines
1
Inspecteur de la Sécurité des cabines
1
Transports Canada, Aviation civile (TCAC) - Rapport d’évaluation opérationnelle
1
Modifications au Règlement sur la santé et la sécurité au travail (aéronefs)
1
Modèles de procédures relatives aux petits bateaux de pêche
1
Réapprovisionnement en hydrocarbures des collectivités et des industries de la côte Nord de la Colombie-Britannique
1
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Aviation
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Sécurité des drones
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(-) Services aériens commerciaux
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
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Sécurité des cabines
2
Aviation commerciale et d'affaires
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Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Rapports évaluation opérationnelle
1
Santé et sécurité au travail
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Navigabilité des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Aviation civile
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
181
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
127
Inspection et certification des bâtiments
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Transport ferroviaire
85
Transport routier
63
Marchandises dangereuses
53
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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16
Publications
6
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Marine
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2012
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2011
103
2010
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Catégorie
Maritime
136
Aviation
10
Surface
1
Type de contenu
Page
102
Publication
56
Type
Type