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Norme relative à l'administration sur Internet de l'examen d'obtention de la carte de conducteur d'embarcation de plaisance - TP 15080 F (2010)
1
Plan d'urgence national sur les lieux de refuge (PUNLR) - TP 14707 F
1
Passeport pour pêcheurs et chasseurs - TP 14659 F
1
Instructions aux capitaines chargeant du grain au Canada - TP 215
1
Bouées cardinales et bouées spéciales (2022) - TP 14542 F
1
Normes pour l'inspection de l'outillage de chargement à bord des grands bateaux de pêche - TP 9912 F
1
En tant qu'employeur ...est-ce que vous assurez de la santé et de la securité de vos employés travaillant à bord des navires? - TP 14230 F (2005)
1
Officier mécanicien de quatrième classe - Questionnaire spécimen d'examen (2007) - TP 14511 F
1
La sécurité à bord du navire (1984) - TP 5021F
1
Lignes directrices concernant la construction, l'inspection, la certification et l'exploitation de remorqueurs de moins de 24 mètres de longueur
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Aviation
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Publications
66
Sécurité aérienne - Nouvelles
21
Utilisation d'aéronefs loués - Manuel des procédures administratives - TP 13090
18
Guide de test en vol - Permis de pilote de loisir - Avion - TP 12475
3
Dans le doute... Programme de formation pour petits et gros aéronefs — Formation sur la contamination des surfaces critiques des aéronefs - TP 10643
1
(-) Établissement d'un service aérien commercial - TP 8880
Manuel de l'inspecteur des transporteurs aériens - TP 3783
1
Manuel générique de contrôle d'exploitation (Manuel du régulateur) pour exploitants aériens - TP 13561
1
Trousse d'été de la Sécurité du système - TP 14112
1
Sécurité des drones
12
Services aériens commerciaux
12
Navigabilité des aéronefs
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
179
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
127
Inspection et certification des bâtiments
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Transport ferroviaire
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Transport routier
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Marchandises dangereuses
53
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Maritime
136
Aviation
1
Surface
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Type de contenu
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Publication
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