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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 35 des éléments.
Recherche
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Directive sur la délivrance d'exemptions des exigences réglementaires en vertu de la Loi sur les transports routiers
1
PAQP projets
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2003
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Un atelier conjoint de renforcement des connaissances entre Transports Canada et Recherche et développement pour la défense du Canada
1
Programme de contributions pour les services ferroviaires voyageurs
1
Initiatives de transport propres de prochaine génération
1
Fonds national des corridors commerciaux
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Sujets
Aviation
268
Centre reference
104
Publications
63
Services aériens commerciaux
17
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
11
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
157
Transport maritime
126
Transport ferroviaire
75
Transport routier
68
Marchandises dangereuses
49
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
(-) Programmes
Programmes de financement
14
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
(-) Publications
Marine
6
Campagnes
5
Examens législatifs
2
>Mesures, mises à jour et lignes directrices pour l’aviation liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
1
Date
2024
22
2023
41
2022
30
(-) 2021
2020
43
2019
31
2018
41
(-) 2017
2016
2
2015
1
2014
1
2013
11
Catégorie
Routier
15
Aviation
6
Corporate
5
Ferroviaire
3
Maritime
3
Surface
2
Type de contenu
Page
19
Publication
14
Service
1
Sujet
1
Type
Type