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Transports Canada
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Mise à jour ou renouvellement du carnet de documents d’aviation
1
Ordinateurs électroniques acceptés pour les examens du personnel navigant
1
Domaines de connaissances faibles
1
Garder ses connaissances et compétences de pilote à jour
1
Obtenir une formation de pilote ou de membre d’équipage
1
Abréviations et acronymes pour les examens du personnel navigant
1
Guide pour les démonstrations formelles de compétence linguistique pour l’aviation
1
Évaluation des compétences linguistiques en aviation
1
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Aviation
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Publications
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Navigabilité des aéronefs
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
60
Services aériens commerciaux
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Sécurité des drones
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
27
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
13
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
2
Carnet de documents d’aviation
1
Évaluation des compétences linguistiques en aviation
1
Garder ses connaissances et compétences de pilote à jour
1
Accidents d'aviation et enquêtes
13
Sûreté aérienne
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Services généraux
366
Lois et règlements
127
Liste des règlements
91
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
83
(-) Normes
Norme 625 - Normes relatives à l'équipement et à la maintenance des aéronefs
13
Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Avions de catégorie normale
8
Manuel de navigabilité Chapitre 525 - Avions de la catégorie transport
6
Manuel de navigabilité Chapitre 533 - Moteurs d'aéronefs
3
Norme 724 - Exploitation d'un service aérien de navette : Avions
3
Manuel de navigabilité Chapitre 527 - Giravions de la catégorie normale
2
Manuel de navigabilité Chapitre 566 - Délivrance des licences et de formation des techniciens d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Norme 723 - Exploitation d'un taxi aérien : Avions
2
Norme 421 - Permis, licences et qualifications des membres d'équipage de conduite
1
Norme 622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol
1
Norme 723 - Exploitation d'un taxi aérien : Avions
1
Norme 723 - Exploitation d'un taxi aérien : Hélicoptères
1
Norme 724 - Exploitation d'un service aérien de navette : Hélicoptères
1
Conseil consultatif sur la réglementation aérienne canadienne (CCRAC)
1
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
2
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Transparence
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Consultations
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Galerie de vidéos
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Politiques
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Régions
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Transports Canada au service des Canadiens
2
Transport routier
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Transport maritime
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Marchandises dangereuses
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(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
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Centre innovation
1
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Plan de protection des océans
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Programmes
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Publications
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Marine
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Infrastructure
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Campagnes
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