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Circulaire d'information (CI) No 302-012
1
Circulaire d'information (CI) N° 300-019
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-002
1
Circulaire d'information (CI) Nº 401-001
1
Circulaire d'information (CI) N° 302-019
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-019
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Circulaire d'information (CI) Nº 401-003
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Circulaire d'information (CI) Nº 700-048
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Sujets
Aviation
655
(-) Centre reference
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
87
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
69
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
67
Circulaires d'information
46
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
5
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
4
Avis de navigabilité
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
2
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Navigabilité des aéronefs
67
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
34
Gestion de la sécurité aérienne
8
Pratiques exemplaires de l’aviation générale
3
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
1
Publications
50
Services aériens commerciaux
38
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
28
Sécurité des drones
25
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
12
Accidents d'aviation et enquêtes
11
Immatriculation et location des aéronefs
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Sûreté aérienne
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Services généraux
258
Transport maritime
207
Sécurité maritime
92
Permis et immatriculation des bâtiments
54
Cabotage
2
(-) Permis d'embarcation de plaisance
Demander ou gérer un permis d’embarcation de plaisance
1
Inspection et certification des bâtiments
12
Sécurité maritime au Canada
8
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Pollution marine et intervention environnementale
5
Certification des gens de mer
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Conception
2
Navigation et conditions maritimes
2
Sûreté maritime
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Transport routier
112
Transport ferroviaire
109
Marchandises dangereuses
61
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
59
Initiatives
59
Programmes
35
Publications
26
Marine
19
Campagnes
17
Examens législatifs
2
Date
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(-) 2021
(-) 2020
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20
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181
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2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
340
Maritime
1
Type de contenu
Page
347
Sujet
2
Publication
1
Type
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