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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 72 des éléments.
Recherche
Liste de conditions spéciales de navigabilité (CSN) approuvées
1
Rapports de difficultés en service (RDS) - Équipement
1
Liste des CAN-TSO et ETSO (normes techniques) communes
1
Catégorie maintenance par le propriétaire
1
Transport des marchandises dangereuses
1
Questionnaire sur les plans d’intervention d’urgence (PIU)
1
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Sujets
Aviation
256
Centre reference
116
Circulaires d'information
44
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
39
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
20
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
4
(-) Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
Avis de navigabilité
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
44
Sécurité des drones
18
(-) Navigabilité des aéronefs
Accords et arrangements internationaux
5
Maintien de la navigabilité
5
Certification des aéronefs
2
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Services aériens commerciaux
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
168
Transport ferroviaire
143
Transport routier
83
Transport maritime
78
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
(-) Marchandises dangereuses
Publications
18
Plans d'intervention d'urgence
12
Matériel de sensibilisation et FAQ
5
Bulletin de nouvelles
4
Avis de sécurité
3
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
CANUTEC
1
Certificats temporaires
1
Documents d’expédition électroniques
1
Programmes
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Campagnes
24
Publications
8
Marine
4
Date
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(-) 2021
2020
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2017
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2016
41
2015
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2014
17
2013
18
2012
20
2011
12
2010
8
2009
63
2006
1
(-) 2005
Catégorie
TMD
50
Aviation
13
Type de contenu
Page
42
Publication
21
Service
9
Type
Type