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Transports Canada
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Affichage de 1 à 6 sur 6 des éléments.
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Procédures de mise en oeuvre - États-Unis – 25 juillet 2021
1
Protocoles d'entente - Le ministère de la défense nationale et les forces armées Canadiennes
1
Sujets
Aviation
274
Centre reference
116
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
42
Circulaires d'information
35
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
15
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
5
Avis de navigabilité
2
(-) Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
31
Navigabilité des aéronefs
19
Maintien de la navigabilité
8
(-) Accords et arrangements internationaux
Certification des aéronefs
4
Maintenance et construction des aéronefs
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Sécurité des drones
17
Services aériens commerciaux
12
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services généraux
168
Transport maritime
100
Transport routier
79
Transport ferroviaire
75
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
41
Initiatives
37
Marchandises dangereuses
31
Programmes
29
Campagnes
11
Marine
7
Publications
7
Recherche sur le pétrole brut
3
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
2
Carnet de documents d’aviation
1
Désactivation des sacs gonflables
1
Garder ses connaissances et compétences de pilote à jour
1
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
1
Date
2023
3
2022
2
(-) 2021
2020
107
2019
5
2015
1
2011
1
Catégorie
Aviation
6
Type de contenu
Page
6
Type
Type