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Transports Canada
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Catégorie maintenance par le propriétaire
1
Transport des marchandises dangereuses
1
Printemps 2005
1
Indications de danger
1
COVID-19 : Orientation continue en matière de santé à l’intention des exploitants aériens et des membres d’équipage de l’aviation commerciale
… Z 5000-35 Numéro du SGDDI : 17694593 Numéro de document :
CASA
2020-03 Numéro d'édition : 02 Date d'entrée en vigueur : …
1
Liste d'aéronefs conçus aux É-U approuvés
1
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Sujets
Aviation
179
Centre reference
86
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
39
Circulaires d'information
24
(-) Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
Avis de difficultés en service
1
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
(-) Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
Avis de navigabilité
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
27
Sécurité des drones
13
(-) Navigabilité des aéronefs
Accords et arrangements internationaux
4
Certification des aéronefs
1
Maintien de la navigabilité
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Services aériens commerciaux
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
94
Transport ferroviaire
70
Transport routier
61
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Transport maritime
39
Initiatives
36
Programmes
14
(-) Marchandises dangereuses
Publications
4
Bulletin de nouvelles
2
Avis de sécurité
1
CANUTEC
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
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Campagnes
5
Publications
4
Marine
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2009
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2006
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(-) 2005
Catégorie
Aviation
16
TMD
9
Type de contenu
Page
27
Publication
6
Type
Type