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Transports Canada
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Formulaires d'immatriculation et location d'aéronefs
1
Procédures d'examen médical de l'aviation civile et de renouvellement des certificats
1
Liste des examinateurs médicaux de l'aviation civile (MEACs) fournissant des consultations de télémédecine
1
Sujets
Aviation
600
Centre reference
553
Publications
17
Navigabilité des aéronefs
6
Sécurité des drones
5
(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Procédures d'examen médical de l'aviation civile et de renouvellement des certificats
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Sûreté aérienne
2
(-) Immatriculation et location des aéronefs
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
1
Services aériens commerciaux
1
Marchandises dangereuses
108
Transport ferroviaire
77
Services généraux
76
Transport maritime
39
Initiatives
32
Programmes
26
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
25
Transport routier
24
Campagnes
19
Empêcher la propagation d’espèces aquatiques envahissantes par le transport maritime
2
Marine
2
Expédition des matières infectieuses
1
Rapports annuels sur les transports au Canada
1
Rapports d'évaluation
1
Rapports de la vérification interne
1
Date
2024
9
(-) 2022
2021
2
2019
3
2018
3
Catégorie
Aviation
4
Type de contenu
Page
4
Type
Type