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Affichage de 61 à 70 sur 3218 des éléments.
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Rapport de performance sur les niveaux de service pour la région de l’Ontario — services sans frais
1
Annexe C - LISTE DE VÉRIFICATIONS DE LA DOCUMENTATION ET TABLEAUX DES OUTILS DE TRAVAIL SERVANT AUX EXAMENS
1
3.1 Examen et approbation de la documentation
1
Définitions
1
Centre de référence de l’Aviation civile
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Sujets
(-) Aviation
Publications
1199
Centre reference
633
Services aériens commerciaux
552
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
57
Navigabilité des aéronefs
15
Sécurité des drones
12
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
10
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aviation civile
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
519
Navigation dans l'Arctique
24
Inspection et certification des bâtiments
8
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Pollution marine et intervention environnementale
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
360
Transport ferroviaire
109
Transport routier
67
Marchandises dangereuses
57
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
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Programmes
14
Campagnes
7
Publications
5
Marine
2
Examens législatifs
1
Date
2024
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2023
200
2022
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(-) 2021
2020
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2019
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2018
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2017
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2016
178
(-) 2015
2014
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181
(-) 2006
2005
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2004
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2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
2627
Maritime
555
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
Page
1749
Publication
1463
Sujet
5
Service
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Type
Type