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Introduction
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE l’ALINÉA 605.09(1)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Ex. 1 - Connaissance de l'avion et préparation au vol
1
Chapitre 5 - Supplément à l'intention du personnel de piste
1
Ex. 3 – Circulation au sol
1
Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers - 1.0 Renseignements généraux
1
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Sujets
(-) Aviation
Publications
1155
Centre reference
523
Services aériens commerciaux
514
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
54
Navigabilité des aéronefs
16
Sécurité des drones
12
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aviation civile
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
594
Services généraux
204
Transport ferroviaire
104
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Technologies d’aide à la conduite
25
Publications
11
Dispositifs de consignation électronique
6
Sécurité des véhicules automobiles
6
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Research and testing
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Statistiques et données
4
Conduire en toute sécurité
2
Importer un véhicule
2
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Sécurité des autobus scolaires
1
Marchandises dangereuses
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
21
Publications
9
Marine
6
Campagnes
5
Examens législatifs
2
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59
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2005
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2004
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2003
38
2002
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Catégorie
Aviation
2326
Routier
61
Corporate
2
Ferroviaire
1
Maritime
1
Surface
1
Type de contenu
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Publication
1149
Sujet
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Service
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Type