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Inscription au cours spécialisé en matière de certification des aéronefs : horaire du cours
1
Aviation de loisir et opérations aériennes spécialisées - Les modifications et le fabricant d'un avion ultra-léger de type évolué
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Circulaire d'information (CI) Nº 605-003
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Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers - Appendice A
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Bon de Sortie Authorisée - Form One
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Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
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Circulaire d'information (CI) Nº 700-013
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Circulaire d'information (CI) Nº 700-039
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Publications
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Services aériens commerciaux
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Navigabilité des aéronefs
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Transport maritime
517
Services généraux
211
Transport routier
84
(-) Transport ferroviaire
Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
8
Passages à niveau
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Publications
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
42
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
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L’initiative sur la sécurité aérienne
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Programmes
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