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Affichage de 1 à 10 sur 589 des éléments.
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Circulaire d'information (CI) No 302-012
1
Circulaire d'information (CI) N° 300-019
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-024
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-053
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-048
1
Circulaire d'information (CI) Nº LTA-002
1
Circulaire d'information (CI) Nº 605-003
1
Index de référence du RAC
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Sujets
Aviation
825
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
371
Circulaires d'information
35
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
34
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
23
Avis de navigabilité
8
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
6
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
6
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
Circulaires d'information de l'Aviation générale
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
135
Services aériens commerciaux
48
(-) Navigabilité des aéronefs
Certification des aéronefs
18
Accords et arrangements internationaux
7
Maintien de la navigabilité
5
Navigabilité des aéronefs de loisir
3
Maintenance et construction des aéronefs
1
Sécurité des drones
27
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
12
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Aviation civile
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
287
Transport maritime
160
Transport routier
115
Transport ferroviaire
97
Centre d’innovation
60
(-) Marchandises dangereuses
Base de données d’identification des clients (BDIC)
11
Publications
10
Matériel de sensibilisation et FAQ
7
CANUTEC
4
Bulletin de nouvelles
3
Avis de sécurité
2
Contenants
2
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Certificats temporaires
1
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Campagnes
17
Marine
7
Publications
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
62
(-) 2023
2022
74
(-) 2021
2020
256
2019
379
2018
211
2017
59
2016
62
2015
120
2014
57
2013
105
2012
51
(-) 2011
2010
95
2009
252
2008
59
2007
181
(-) 2006
2005
40
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
525
TMD
47
Routier
1
Type de contenu
Page
549
Publication
23
Service
16
Sujet
1
Type
Type