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Transports Canada
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Affichage de 21 à 26 sur 26 des éléments.
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Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2019
1
Création d'un consentement en vertu de la Loi sur la sécurité automobile
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2020
1
Exemption ciblée pour le transport de fournitures essentielles pour soutenir l’intervention d’urgence dans le cadre de l’ouragan Fiona dans les provinces de l’Atlantique
1
Sécurité routière au Canada 2020
1
Plan d’action du Canada pour un transport routier propre
1
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Page courante
3
Sujets
Aviation
768
Centre reference
513
Publications
117
Services aériens commerciaux
22
Sécurité des drones
17
Navigabilité des aéronefs
16
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
2
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
1
Sûreté aérienne
3
Aviation civile
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Transport maritime
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Services généraux
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Transport ferroviaire
160
Transport routier
132
Marchandises dangereuses
105
Initiatives
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Programmes
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Campagnes
24
(-) Publications
Marine
8
Examens législatifs
2
Date
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2014
2
(-) 2013
Catégorie
Routier
22
Aviation
3
Corporate
1
Type de contenu
Publication
23
Page
3
Type
Type