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Transports Canada
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Affichage de 171 à 177 sur 177 des éléments.
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Déclaration d’intérêt
1
Proposition de projet détaillée
1
Guide du demandeur du Fonds national des corridors commerciaux – Appel de propositions – Accroître la fluidité des chaînes d'approvisionnement du Canada
1
Règlement concernant la sécurité de la voie
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire, 18 decembre 2021
1
Arrêté n. 16 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
1
Exploitants aériens étrangers
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18
Sujets
Aviation
938
Centre reference
575
Publications
82
Navigabilité des aéronefs
58
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
54
(-) Services aériens commerciaux
Santé et sécurité au travail
12
Rapports évaluation opérationnelle
9
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
4
Exploitants aériens étrangers
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Publications et documents d'orientation
2
Aviation commerciale et d'affaires
1
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Transport de passagers
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
19
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services généraux
243
Transport maritime
230
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Règles
32
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Publications
4
Sécurité ferroviaire
4
Passages à niveau
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
101
Marchandises dangereuses
78
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
(-) Programmes
Programmes de financement
18
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme de protection de la navigation
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Publications
27
Marine
18
Campagnes
10
Examens législatifs
4
Date
2024
24
2023
65
2022
96
(-) 2021
(-) 2020
2019
87
2018
61
(-) 2017
2016
20
2015
47
2014
23
2013
16
2012
67
2011
34
2010
503
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
110
Aviation
42
Routier
8
Corporate
5
Maritime
4
Surface
3
Type de contenu
Publication
92
Page
79
Sujet
6
Type
Type