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Affichage de 1441 à 1446 sur 1446 des éléments.
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Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 6
1
Exemption de l’application des paragraphes 723.39(1) et 724.34(1) des normes de service aérien commercial prises en vertu des paragraphes 703.39(1) et 704.34(1) du règlement de l’aviation canadien
1
Mise à jour du programme de conformité des petits bâtiments destiné aux bâtiments de pêche d’une jauge brute de 15 ou moins - BSN No. : 14/2021
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 33 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Groupe 5: Normes de service pour l'immatriculation, l'inspection et la certification de bâtiments
1
Lignes Directrices Concernant l’Exploitation des Navires à Passagers Dans l’Arctique Canadien - TP 13670
1
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145
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
731
Publications
93
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
64
Navigabilité des aéronefs
55
Accidents d'aviation et enquêtes
42
Services aériens commerciaux
36
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
35
Sécurité des drones
21
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
10
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
3
Aviation civile
2
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
142
Permis et immatriculation des bâtiments
51
Inspection et certification des bâtiments
12
Conception
9
Sécurité maritime au Canada
7
Accidents maritimes et enquêtes
4
Navigation dans l'Arctique
4
Pollution marine et intervention environnementale
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
238
Transport ferroviaire
134
Transport routier
110
Marchandises dangereuses
79
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
58
Programmes
49
Examens législatifs
33
Publications
24
Marine
19
Campagnes
11
Infrastructure
1
Date
2024
157
2023
204
2022
141
(-) 2021
(-) 2020
2019
598
(-) 2018
2017
176
2016
178
2015
267
2014
126
2013
337
2012
214
2011
274
2010
2129
2009
191
2008
59
2007
181
(-) 2006
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
1167
Maritime
233
Corporate
4
Surface
3
Type de contenu
Page
1332
Publication
93
Sujet
13
Service
8
Type
Type