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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 1820 des éléments.
Recherche
Examen de l'administration canadienne de la sûreté du transport aérien (ACSTA)
1
Circulaire d'information (CI) Nº 107-002
1
Circulaire d'information (CI) No 302-012
1
Circulaire d'information (CI) N° 571-002
1
Circulaire d'information (CI) N° 300-019
1
Circulaire d'information (CI) Nº 401-004
1
Circulaire d'information (CI) N° 302-030
1
Circulaire d'information (CI) Nº 401-001
1
Document d'information - L'administration canadienne de la sûreté du transport aérien (ACSTA)
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
863
Publications
107
Navigabilité des aéronefs
68
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
60
Services aériens commerciaux
55
Sécurité des drones
30
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
27
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
23
Accidents d'aviation et enquêtes
13
Sûreté aérienne
6
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Services généraux
366
(-) Transport routier
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
164
Publications
28
Technologies d’aide à la conduite
26
Importer un véhicule
13
Research and testing
12
Dispositifs de consignation électronique
10
Technologies novatrices
10
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
8
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
7
Sécurité des autobus scolaires
6
Sécurité des véhicules automobiles
6
Statistiques et données
5
Conduire en toute sécurité
3
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
3
Child safety
2
Child restraints
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Transport maritime
250
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
41
Règles
35
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Publications
10
Passages à niveau
8
Sécurité ferroviaire
6
Sécurité ferroviaire au Canada
6
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
5
Lignes directrices
5
Accidents ferroviaires et enquêtes
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Normes
1
Marchandises dangereuses
102
Initiatives
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
(-) Programmes
Programmes de financement
24
Programmes sans financement
8
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme de protection de la navigation
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Publications
28
Marine
21
Infrastructure
13
Campagnes
12
Examens législatifs
8
Date
2024
122
2023
257
2022
195
(-) 2021
(-) 2020
(-) 2019
2018
364
2017
108
2016
88
2015
259
2014
92
2013
189
2012
193
2011
205
2010
1726
2009
195
2008
59
2007
181
(-) 2006
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
1330
Routier
289
Ferroviaire
151
Corporate
8
Surface
7
Maritime
6
Type de contenu
Page
1431
Publication
355
Sujet
29
Service
5
Type
Type