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Transports Canada
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Affichage de 1 à 5 sur 5 des éléments.
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Guides de test en vol
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Comment présenter une demande?
1
Fond national des corridors commerciaux
1
Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
1
Sujets
Aviation
472
Centre reference
379
Publications
27
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
7
Services aériens commerciaux
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
94
Lois et règlements
46
Consultations
30
Transparence
14
Transports Canada au service des Canadiens
2
(-) Galerie de vidéos
Transport ferroviaire
70
Transport routier
61
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Transport maritime
39
Sécurité maritime
21
Inspection et certification des bâtiments
7
Marchandises et interface navire-port
4
Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
2
(-) Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
1
Inspection des navires commerciaux étrangers
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Initiatives
36
Programmes
14
Marchandises dangereuses
12
Publications
4
Appel de propositions du Fonds national des corridors commerciaux : Accroître la fluidité des chaînes d'approvisionnement du Canada
3
2021
2
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
(-) Marine
Normes de sécurité des véhicules
2
Rapports d'évaluation
2
2023
1
2024
1
Désactivation des sacs gonflables
1
Journée de la sécurité des drones
1
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
1
Rapports annuels sur les transports au Canada
1
Date
2024
12
2023
19
2022
8
(-) 2021
2020
19
2019
26
2018
7
2017
5
2014
1
Catégorie
Maritime
3
Aviation
1
Type de contenu
Page
4
Publication
1
Type
Type