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Transports Canada
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Affichage de 1 à 6 sur 6 des éléments.
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Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
Sujets
Aviation
881
Centre reference
582
Publications
85
Services aériens commerciaux
32
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
12
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
383
Transport maritime
172
Marchandises dangereuses
144
Transport ferroviaire
111
Transport routier
74
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
21
Publications
9
Campagnes
5
Appel de propositions du Fonds national des corridors commerciaux : Accroître la fluidité des chaînes d'approvisionnement du Canada
3
Examens législatifs
3
Modifications générales
3
Rapports d'évaluation
2
Conseils et bonnes pratiques pour les pilotes de drone
1
Évaluation environnementale stratégique : Déclarations publiques
1
Lignes directrices sur la protection de la vie privée à l’intention des utilisateurs de drones
1
Rapports annuels sur les transports au Canada
1
Date
2024
4
2023
2
(-) 2021
2020
18
2019
3
2018
11
Catégorie
Aviation
5
Type de contenu
Page
5
Service
1
Type
Type