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PASF-ITR projets d’infrastructure 2019-2020
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PASF-ITR projets de technologie et recherche 2018-2019
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Sujets
Aviation
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Publications
135
Accidents d'aviation et enquêtes
39
Services aériens commerciaux
32
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
25
Sécurité des drones
21
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Assurer la sécurité des pistes
6
Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Gestion du bruit des aéronefs
2
Faire une demande de financement au PAIA
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Navigabilité des aéronefs
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Sûreté aérienne
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Aviation civile
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Immatriculation et location des aéronefs
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Services généraux
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Transport ferroviaire
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Marchandises dangereuses
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Programme de financement de la participation communautaire
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Examens législatifs
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Infrastructure
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Marine
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Publications
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Date
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Catégorie
Routier
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Aviation
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Ferroviaire
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Corporate
7
Maritime
7
Surface
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Type de contenu
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78
Publication
6
Service
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