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Transports Canada
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Circulaire d'information (CI) No 302-012
1
Circulaire d'information (CI) N° 300-019
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-048
1
Circulaire d'information (CI) Nº LTA-002
1
Circulaire d'information (CI) Nº 605-003
1
Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-013
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Sujets
Aviation
2467
Publications
1199
Services aériens commerciaux
552
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
263
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
117
Avis de navigabilité
45
Circulaires d'information
24
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
11
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
57
Navigabilité des aéronefs
15
Sécurité des drones
13
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
10
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aviation civile
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
563
Services généraux
361
Transport ferroviaire
109
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Dispositifs de consignation électronique
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Publications
7
Sécurité des véhicules automobiles
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Importer un véhicule
2
Research and testing
2
Statistiques et données
2
Commercial vehicles
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Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
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Exigences pour véhicules utilitaires
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Marchandises dangereuses
56
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
Campagnes
7
Publications
5
Marine
2
Examens législatifs
1
Date
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2019
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2014
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2009
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2006
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2005
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2004
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2003
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2002
22
Catégorie
Aviation
473
Routier
56
Corporate
2
Ferroviaire
1
Surface
1
Type de contenu
Page
527
Publication
22
Sujet
1
Type
Type