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Transports Canada
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Circulaire d'information (CI) No 302-012
1
Circulaire d'information (CI) N° 300-019
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-048
1
Circulaire d'information (CI) Nº LTA-002
1
Circulaire d'information (CI) Nº 605-003
1
Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-013
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Sujets
Aviation
2333
Publications
1158
Services aériens commerciaux
524
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
243
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
83
Avis de navigabilité
39
Circulaires d'information
24
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
12
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
56
Navigabilité des aéronefs
14
Sécurité des drones
13
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aviation civile
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Accidents d'aviation et enquêtes
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Services de navigation aérienne
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Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Sûreté aérienne
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Transport maritime
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Services généraux
442
Transport ferroviaire
123
Marchandises dangereuses
87
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
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Publications
9
Dispositifs de consignation électronique
7
Sécurité des véhicules automobiles
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Defects and recalls
2
Importer un véhicule
2
Research and testing
2
Statistiques et données
2
Commercial vehicles
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Conduire en toute sécurité
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Exigences pour véhicules utilitaires
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
36
Programmes
14
Publications
7
Campagnes
5
Marine
2
Examens législatifs
1
Date
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2020
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2009
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2008
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2006
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2005
39
2004
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2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
413
Routier
58
Corporate
2
Ferroviaire
1
Surface
1
Type de contenu
Page
466
Publication
24
Sujet
1
Type
Type