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Affichage de 651 à 660 sur 894 des éléments.
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Tables de franc-bord minimal / Table 4 de 25
1
Comment effectuer le paiement?
1
Formation de familiarisation pour pétroliers et bâtiment-citerne pour produits chimiques
1
En vertu de l’alinéa 704.01c) du Règlement de l’aviation canadien (RAC), et après avoir déterminé que la présente autorisation est dans l’intérêt public et qu’elle ne risque pas de compromettre la sécurité aérienne, j’autorise par la présente les exp...
1
Devez-vous soumettre un rapport annuel de déclaration de renseignements?
1
Circulaire d'information (CI) No 302-012
1
Tables de franc-bord minimal / Table 22 de 25
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 401.03(1)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Historique
1
9. Coordination interministérielle
1
Pagination
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Sujets
Aviation
2111
Publications
1137
Services aériens commerciaux
509
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
213
Avis de navigabilité
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Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
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Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
12
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Navigabilité des aéronefs
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Sécurité des drones
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Aviation civile
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Services de navigation aérienne
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Services en ligne de l’aviation civile et applications
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Sécurité maritime
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Navigation dans l'Arctique
23
Inspection et certification des bâtiments
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Sécurité maritime au Canada
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Services généraux
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Programmes
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Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Journée de la sécurité des drones
1
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
1
Marine
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Date
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2020
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2019
410
2018
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2017
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2009
191
2008
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2006
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2005
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2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Maritime
545
Aviation
329
Surface
1
Type de contenu
Page
624
Publication
270
Type
Type