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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 637 des éléments.
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Circulaire d'information (CI) No 302-012
1
Circulaire d'information (CI) N° 300-019
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-048
1
Circulaire d'information (CI) Nº LTA-002
1
Circulaire d'information (CI) Nº 605-003
1
Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-013
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Sujets
Aviation
2042
Publications
1098
Services aériens commerciaux
504
(-) Publications et documents d'orientation
Procédures d'utilisation normalisées aéronef multipilote
146
Procédures d'utilisation normalisées avion monopilote
130
Document d'orientation sur le règlement et les normes - Partie 704 - Exploitation d'un service aérien de navette
14
Document d'orientation sur le règlement et les normes - Partie 703 - Exploitation d'un taxi aérien
11
Accord de libre-échange nord-américain (ALÉNA) - Information
9
Notes d'orientation - Formation de pilotes privés et professionnels - Approches et atterrissages de précision sans puissance
4
Documents d'orientation concernant les limites de temps de vol et de temps de service de vol et les périodes de repos
1
RAC - Partie VII - Sous-partie 5 - Document d'orientation
1
Spécifications exploitation
140
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
28
Aviation commerciale et d'affaires
2
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Rapports évaluation opérationnelle
2
Santé et sécurité au travail
2
Transport de passagers
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
194
Avis de navigabilité
38
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
27
Circulaires d'information
24
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
11
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
52
Navigabilité des aéronefs
13
Sécurité des drones
13
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aviation civile
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
447
Services généraux
131
Transport ferroviaire
76
Transport routier
61
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
Marchandises dangereuses
13
Campagnes
5
Publications
4
Marine
2
Date
2024
30
2023
37
2022
30
(-) 2021
2020
179
2019
305
2018
173
2017
20
2016
21
2015
88
2014
40
2013
90
2012
41
2011
95
(-) 2010
2009
191
2008
59
(-) 2007
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
628
Type de contenu
Page
637
Type
Type