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Transports Canada
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Recherche
Liste de conditions spéciales de navigabilité (CSN) approuvées
1
Inscription au cours spécialisé en matière de certification des aéronefs : comment nous joindre
1
Navigabilité des aéronefs
1
Maintenance et construction des aéronefs
1
Transport aérien de marchandises dangereuses
1
Circulaire d'information (CI) Nº 705-009
1
Lignes directrices sur la collecte de données sur le rendement du transport aérien pour les grands et les petits transporteurs aériens
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
523
Publications
101
Navigabilité des aéronefs
61
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
54
Services aériens commerciaux
38
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
24
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
9
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
5
Aviation civile
3
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Transport maritime
385
Services généraux
264
Transport ferroviaire
189
(-) Transport routier
Publications
50
Sécurité des véhicules automobiles
26
Technologies d’aide à la conduite
25
Technologies novatrices
15
Research and testing
12
Dispositifs de consignation électronique
10
Importer un véhicule
9
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
6
Commercial vehicles
5
Sécurité des autobus scolaires
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Statistiques et données
4
Conduire en toute sécurité
2
Defects and recalls
2
Child restraints
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
Marchandises dangereuses
96
Initiatives
90
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
83
Programmes
46
Publications
38
Campagnes
29
Marine
16
Examens législatifs
2
Date
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(-) 2021
(-) 2020
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2014
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2011
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59
(-) 2007
2006
332
2005
39
2004
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2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
871
Routier
146
Corporate
5
Surface
2
Ferroviaire
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
899
Publication
146
Sujet
15
Service
6
Type
Type