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Garder ses connaissances et compétences de pilote à jour
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EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 705.104(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Pilotes-examinateurs - Qualification d'instructeur de vol
1
Services de navigation aérienne
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 18 : Annexe D
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 36 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 801.08b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Liste d'aéronefs conçus aux É-U approuvés
1
Arrêté n. 6 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
527
Publications
88
Navigabilité des aéronefs
69
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
56
Services aériens commerciaux
44
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
28
Sécurité des drones
25
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
12
Accidents d'aviation et enquêtes
11
Immatriculation et location des aéronefs
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
8
Sûreté aérienne
5
Aviation civile
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Transport maritime
417
Services généraux
273
Transport routier
162
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Règles
32
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Publications
6
Lignes directrices
5
Sécurité ferroviaire
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
3
Passages à niveau
3
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
80
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
59
Publications
37
Programmes
34
Campagnes
24
Marine
18
Examens législatifs
2
Date
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2023
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2022
175
(-) 2021
(-) 2020
2019
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2018
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2017
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88
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2012
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2011
205
2010
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2009
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2008
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2006
332
2005
39
2004
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2003
38
2002
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Catégorie
Aviation
958
Ferroviaire
118
Corporate
5
Maritime
4
Surface
2
Routier
1
Type de contenu
Page
951
Publication
153
Sujet
18
Service
2
Type
Type