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Transports Canada
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Bulletin électronique de Transports Canada, Aviation civile
1
Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers - 3.0 Avions ultra-légers de type évolué
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-042
1
Circulaire d'information (CI) Nº 605-003
1
A19-01 - Définition de « ceinture de sécurité » dans le Règlement de l’aviation canadien
1
Services de navigation aérienne
1
Exigences réglementaires et références
1
Urgences et rapports d'incidents
1
Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
493
Publications
83
Navigabilité des aéronefs
55
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
53
Services aériens commerciaux
37
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
19
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Transport maritime
346
Services généraux
189
Transport routier
136
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Règles
30
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Publications
6
Lignes directrices
5
Sécurité ferroviaire
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
3
Passages à niveau
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Marchandises dangereuses
58
(-) Publications
Programmes
20
Marine
14
Campagnes
10
Examens législatifs
2
Date
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2023
168
2022
154
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(-) 2020
2019
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2018
318
2017
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2016
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2015
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2012
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2011
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2009
195
2008
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(-) 2007
2006
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2005
39
2004
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2003
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2002
22
Catégorie
Aviation
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Ferroviaire
112
Routier
33
Maritime
2
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
784
Publication
179
Sujet
15
Service
1
Type
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