Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 41 à 50 sur 160 des éléments.
Recherche
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Normes sur les organisms d'intervention - TP 12401
1
Guide de conformité pour les bâtiments à propulsion humaine autres que les embarcations de plaisance - TP 15204F
1
Introduction
1
Liste de contrôle
1
Application
1
4. Matériel de sécurité
1
Information sur le document
1
2. Matériel de navigation
1
1. Procédures de Sécurité
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
1
Page
2
Page
3
Page
4
Page courante
5
Page
6
Page
7
Page
8
Page
9
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
384
Centre reference
267
Publications
48
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
7
Services aériens commerciaux
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Aviation civile
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
104
(-) Lois et règlements
Liste des règlements
36
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Consultations
29
Transparence
14
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
81
Inspection et certification des bâtiments
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
93
Transport routier
65
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Marchandises dangereuses
28
Programmes
14
Campagnes
5
Publications
5
Marine
2
Date
2024
107
2023
71
2022
54
(-) 2021
2020
168
2019
178
2018
129
2017
119
2016
163
2015
267
(-) 2014
2013
205
2012
93
2011
73
2010
490
Catégorie
Maritime
91
Aviation
36
Corporate
12
Routier
4
Surface
2
Ferroviaire
1
TMD
1
Type de contenu
Page
123
Publication
36
Sujet
1
Type
Type