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Affichage de 1171 à 1176 sur 1176 des éléments.
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Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 6
1
Mise à jour du programme de conformité des petits bâtiments destiné aux bâtiments de pêche d’une jauge brute de 15 ou moins - BSN No. : 14/2021
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 33 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 702.08 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 24 : Annexe A
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118
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
492
Publications
68
Navigabilité des aéronefs
56
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
55
Services aériens commerciaux
48
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
19
Accidents d'aviation et enquêtes
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Services généraux
404
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
108
Permis et immatriculation des bâtiments
51
Inspection et certification des bâtiments
7
Sécurité maritime au Canada
5
Pollution marine et intervention environnementale
4
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Conception
2
Navigation dans l'Arctique
1
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
136
Transport routier
100
Marchandises dangereuses
73
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
58
Publications
24
Programmes
20
Marine
14
(-) Campagnes
Journée de la sécurité des drones
4
Journée nationale de l’aviation – 23 février
3
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
1
Examens législatifs
3
Date
2024
195
2023
203
2022
159
(-) 2021
(-) 2020
2019
598
2018
391
2017
174
2016
178
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2014
126
2013
335
2012
214
2011
274
2010
2129
2009
191
2008
59
(-) 2007
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
952
Maritime
177
Corporate
3
Surface
2
Type de contenu
Page
1087
Publication
74
Sujet
12
Service
3
Type
Type