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Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2019
1
Protocoles d'entente - Le ministère de la défense nationale et les forces armées Canadiennes
1
Création d'un consentement en vertu de la Loi sur la sécurité automobile
1
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2
Sujets
Aviation
540
Centre reference
313
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
211
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
56
Circulaires d'information
23
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
(-) Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Avis de navigabilité
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
49
Services aériens commerciaux
22
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
8
(-) Accords et arrangements internationaux
Certification des aéronefs
1
Maintien de la navigabilité
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Accidents d'aviation et enquêtes
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Sûreté aérienne
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Services généraux
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Transport maritime
85
Transport routier
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Marchandises dangereuses
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Programmes
14
Campagnes
5
(-) Publications
Marine
2
Examens législatifs
1
Date
2024
5
2023
9
2022
6
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2020
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2017
4
2016
2
(-) 2015
2014
1
2013
11
Catégorie
Aviation
8
Routier
5
Type de contenu
Page
8
Publication
5
Type
Type