Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 381 à 390 sur 773 des éléments.
Recherche
Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
Maintenance et construction des aéronefs manuel d'inspection et de vérification (Listes de vérifications) - TP 13751
1
Circulaire d'information de l'Aviation générale (CIAG) N° 2005-01
1
Contrevenants non commerciaux - Résumé des mesures d'application administratives – 2022
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Table des matières
1
Chapitre 7 — Statistiques sur les impacts d'oiseaux et de mammifères
1
Mise à jour des directives concernant la mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la covid-19* durant la pandémie – 24 décembre, 2021 - BSN No. : 21/2021
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 705.104(1)b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Inscription des bâtiments au programme de conformité des petits bâtiments (PCPB)
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
35
Page
36
Page
37
Page
38
Page courante
39
Page
40
Page
41
Page
42
Page
43
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
281
Publications
92
Navigabilité des aéronefs
37
Sécurité des drones
26
Services aériens commerciaux
23
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
11
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Aviation civile
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
336
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
129
Inspection et certification des bâtiments
12
Permis et immatriculation des bâtiments
8
Navigation dans l'Arctique
5
Certification des gens de mer
3
Sécurité maritime au Canada
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Conception
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport routier
121
Transport ferroviaire
101
Marchandises dangereuses
80
Centre d’innovation
60
(-) Programmes
Programmes de financement
32
Programme de financement de la participation communautaire
6
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
3
Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
2
Programme des infrastructures essentielles des aéroports
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Campagnes
11
Marine
11
Publications
11
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Examens législatifs
2
Date
2024
193
(-) 2023
2022
141
(-) 2021
2020
489
2019
619
2018
417
(-) 2017
2016
178
2015
267
2014
126
2013
335
2012
214
2011
274
2010
2129
2009
191
2008
59
(-) 2007
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
529
Maritime
171
Routier
15
Corporate
7
Ferroviaire
5
Surface
3
Type de contenu
Page
625
Publication
116
Service
22
Sujet
10
Type
Type