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Circulaire d'information (CI) No 302-012
1
Circulaire d'information (CI) N° 300-019
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-002
1
Circulaire d'information (CI) Nº 401-001
1
Circulaire d'information (CI) N° 302-019
12.363
Circulaire d'information (CI) Nº 700-019
1
Circulaire d'information (CI) Nº 401-003
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-048
… une piste à surface dure lors d'un vol de positionnement,
car
il n’y a aucune exigence que ces décollages doivent être …
0.172
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Aviation
799
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
211
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
87
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
67
Circulaires d'information
46
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
5
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
4
Avis de navigabilité
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
2
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Navigabilité des aéronefs
67
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
54
(-) Publications
Sécurité aérienne - Nouvelles
21
Bulletins de gestion de la faune dans les aéroports - TP 8240
7
Norme de formation des agents de bord - TP 12296
1
Services aériens commerciaux
39
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Règlements de zonage aéroportuaire
9
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
8
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Sécurité des drones
25
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
12
Accidents d'aviation et enquêtes
11
Immatriculation et location des aéronefs
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Sûreté aérienne
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Services généraux
259
Transport maritime
210
Transport routier
115
Transport ferroviaire
110
Marchandises dangereuses
62
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
60
Initiatives
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Programmes
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Publications
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Marine
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Campagnes
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Examens législatifs
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2002
22
Catégorie
Aviation
498
Type de contenu
Page
494
Publication
19
Service
1
Type
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