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Tables de franc-bord minimal / Table 9 de 25
1
Sécurité de la navigation
1
Annexe 2
1
Annexe A: Specimen – Livret d'information sur la stabilite
1
8 - Mise à l’eau et dispositifs d’embarquement
1
12 - Dispositif d’évacuation en mer
1
Normes d'inspection et d'exploitation
1
Régime canadien de préparation et d´intervention en cas de déversement d´hydrocarbures
1
14 - Autres engins de sauvetage
1
Cadre réglementaire
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Services aériens commerciaux
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Centre reference
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(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
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Aéronefs ultra-légers
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Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
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Navigabilité des aéronefs
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Sécurité des drones
12
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Aviation civile
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Navigation dans l'Arctique
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Inspection et certification des bâtiments
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Sécurité maritime au Canada
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Permis et immatriculation des bâtiments
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Services généraux
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Marchandises dangereuses
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2011
72
(-) 2010
Catégorie
Maritime
437
Aviation
52
Surface
1
Type de contenu
Page
276
Publication
222
Sujet
1
Type
Type