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Validation normalisée du certificat spécial de navigabilité — aéronef léger de catégorie sport ou du certificat spécial de navigabilité — expérimental — aéronef léger de catégorie sport aux fins de l’utilisation dans l’espace aérien canadien d’un aéron...
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Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
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Sujets
(-) Aviation
Publications
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Services aériens commerciaux
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Centre reference
274
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Aviation civile
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
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Sûreté aérienne
1
Transport maritime
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Sécurité maritime
475
Navigation dans l'Arctique
23
Inspection et certification des bâtiments
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
(-) Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
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Règles
29
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
8
Passages à niveau
2
Publications
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Lignes directrices
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Sécurité ferroviaire au Canada
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Transport routier
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Publications
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Ferroviaire
75
Maritime
1
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Publication
1210
Page
981
Sujet
5
Service
1
Type
Type