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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 332 des éléments.
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Circulaire d'information (CI) No 302-012
1
Circulaire d'information (CI) N° 300-019
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-048
1
Circulaire d'information (CI) Nº LTA-002
1
Circulaire d'information (CI) Nº 605-003
1
Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-013
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Sujets
Aviation
2075
Publications
1170
Services aériens commerciaux
539
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
87
Avis de navigabilité
44
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
36
Circulaires d'information
24
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
13
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
11
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
64
Navigabilité des aéronefs
15
Sécurité des drones
13
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aviation civile
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
506
Services généraux
153
Procédures d'utilisation normalisées aéronef multipilote
146
Procédures d'utilisation normalisées avion monopilote
130
(-) Transport ferroviaire
Règles
35
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
Sécurité ferroviaire
13
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
5
Passages à niveau
2
Publications
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
67
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Marchandises dangereuses
31
Document d'orientation sur le règlement et les normes - Partie 704 - Exploitation d'un service aérien de navette
14
Programmes
14
Document d'orientation sur le règlement et les normes - Partie 703 - Exploitation d'un taxi aérien
11
Accord de libre-échange nord-américain (ALÉNA) - Information
10
Campagnes
5
RAC - Partie VII - Sous-partie 5 - Document d'orientation
5
Notes d'orientation - Formation de pilotes privés et professionnels - Approches et atterrissages de précision sans puissance
4
Publications
4
Documents d'orientation concernant les limites de temps de vol et de temps de service de vol et les périodes de repos
2
Marine
2
Date
2024
34
2023
63
2022
103
(-) 2021
2020
213
2019
349
2018
203
2017
23
2016
36
2015
118
2014
63
2013
99
(-) 2012
2011
83
(-) 2010
2009
195
(-) 2008
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
217
Ferroviaire
106
Surface
1
Type de contenu
Page
259
Publication
73
Type
Type