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Affichage de 1 à 10 sur 62 des éléments.
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Exemption 623.38
1
Exemption 421.88
1
Directives visant le personnel - Acrobaties aériennes à une altitude inférieure à 2 000 pieds AGL - 2.0 Examen d'une demande
1
Directives visant le personnel - Programmes de formation périodique à l'intention des pilotes - Annexe
1
Directives visant le personnel - Manifestation aéronautique spéciale - Spectacle aérien - Section un - Généralités
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Sujets
Aviation
1985
Publications
1119
Services aériens commerciaux
504
Centre reference
233
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
52
(-) Directives visant le personnel - Aviation de loisir
Programmes de formation périodique à l'intention des pilotes
5
Parachutisme dans l'espace aérien contrôlé
4
Acrobaties aériennes à une altitude inférieure à 2 000 pieds AGL
3
Acrobaties aériennes dans l'espace aérien contrôlé
3
Balloons pour transporter des passagers payants
3
Manifestation aéronautique spéciale - Spectacle aérien
3
Pachutisme à l'intérieur d'un zone bâtie
3
Aéronefs ultra-légers
12
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Navigabilité des aéronefs
13
Sécurité des drones
13
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Aviation civile
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Services en ligne de l’aviation civile et applications
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Sûreté aérienne
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Transport maritime
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Services généraux
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Transport ferroviaire
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Règles
34
(-) 2021-2022
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
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2011-2012
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Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
10
Normes
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Lignes directrices
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Publications
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Passages à niveau
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Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
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Transport routier
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Marchandises dangereuses
30
Programmes
14
Campagnes
5
Publications
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Marine
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Date
(-) 2021
2020
1
2017
1
2012
6
2011
2
(-) 2010
Catégorie
Aviation
34
Ferroviaire
28
Type de contenu
Page
34
Publication
28
Type
Type